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Les droits d'auteur sont régis par le Code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992.

Conformément au code de la Propriété intellectuelle, une autorisation spécifique de l'auteur est obligatoire. Aucune cession de droits pour une publication-papier ne peut entraîner cession de droits automatique pour le site électronique et vice-versa.

Les photographies ne pourront être copiées, retouchées, modifiées ou déchargées. Elles ne pourront être utilisées à des fins promotionnelles, publicitaires ou commerciales, même partiellement, sans l'accord de l'auteur.

Pour les photographies reproduites sur Internet, le crédit photo, © Philippe Blanchot, devra comporter un lien vers http://www.philippeblanchot.com/ avec la mention " Tous droits réservés ".

La définition de l'image reproduite sur Internet ne devra pas dépasser 72 dpi de résolution et la taille de 640 x 480 pixels.

Les photos du site, immédiatement disponibles, peuvent être obtenues sur support numérique (CD-ROM, DVD-ROM), par courriel (si les fichiers n'excèdent pas 10 Mo) ou via un accès FTP tel que www.yousendit.com pour des fichiers plus importants.

Vous pouvez passer commande par courriel ou téléphone.
Devis immédiat.

Tous les travaux doivent être accompagnés d'un bon de commande du client.

Si la photo recherchée n'est pas sur le site Internet, elle est peut-être dans mes archives, n'hésitez pas alors à me contacter. La prise de vue peut aussi être réalisée selon vos critères.

Le barème des cessions de droits d'auteur pour les photographies préexistantes est proportionnel aux types d'utilisations tenant compte du format de publication, de la nature du support, du nombre de tirages de chaque média, de la durée d'exploitation...

Les prix seront indiqués sur devis en Euros H.T. (TVA non applicable, article 293B du Code général des Impôts). Les frais d'expédition par coursier, poste, SNCF… sont à la charge du client.

Le règlement doit être effectué sous 60 jours.

Toute réclamation doit être signifiée sous 8 jours, et tout travail ne donnant pas satisfaction, retourné dans son intégralité dans les mêmes délais.

Une copie de la publication est à fournir dès parution à l'adresse de l'auteur (voir contact).

Le copyright © suivi de Philippe Blanchot doit clairement être indiqué avec le document photographique.